Voici les diagnostics obligatoires pour les syndics de copropriété :
- CREP (diagnostic plomb),
- DPE (Diagnostic de Performance Énergétique),
- DTG (Diagnostic Technique Global, uniquement pour la création d’une copropriété),
- DTA (Dossier Technique Amiante).
En cas de travaux d’entretien, comme la peinture de la cage d’escalier ou le perçage de trous, les diagnostics suivants devront être réalisés :
- Repérage plomb avant travaux,
- Repérage amiante avant travaux.
Ces diagnostics sont essentiels pour assurer la sécurité et la conformité des travaux au sein de la copropriété.
Lorsque des travaux ou des maintenances sont nécessaires dans un immeuble, tous les diagnostics mentionnés doivent être à jour. Si certains documents sont périmés ou non valides, il est indispensable de les mettre à jour. Dans une copropriété, le syndic est chargé de sélectionner un devis pour les travaux et de le faire valider par les copropriétaires lors de l'assemblée générale.
Une copropriété doit également disposer d’un carnet d’entretien, un document officiel qui répertorie toutes les interventions effectuées dans l’immeuble, ainsi que les diagnostics obligatoires. Ce carnet est tenu à jour par le syndic.
Dans les années à venir, l’obligation de réaliser un Diagnostic Technique Global (DTG) pour les copropriétés existantes devrait être instaurée. De plus, des textes à venir pourraient introduire des exigences liées à la qualité de l'air intérieur (QAI).
En l'absence des diagnostics amiante (DTA) et plomb (CREP) pour les parties communes, aucun compromis de vente ne peut être signé. Le DTA est un document obligatoire avant toute intervention d'une société de maintenance ou de travaux. Il sera requis avant toute opération, et son absence peut entraîner des retards dans la réalisation des travaux, repoussant ainsi leur date de début. Ces diagnostics sont essentiels pour garantir la sécurité lors des interventions sur le bâtiment.
En cas d'accident dans le logement, tel qu'une intoxication au monoxyde de carbone ou une électrisation, la responsabilité pénale du bailleur peut être engagée. Le bailleur a des obligations qui ne se limitent pas uniquement à la mise en location du bien. Il doit veiller à ce que certains diagnostics, notamment ceux concernant les parties communes, soient réalisés et régulièrement mis à jour. Si un danger est détecté, comme des matériaux contenant de l'amiante devenant émissifs, des travaux peuvent être rendus obligatoires pour garantir la sécurité des occupants et éviter tout risque pour leur santé.
